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Comptes rendus


Date	Ordre du jour	Document

29/06/2011	Compte-rendu du conseil municipal du 29 juin 2011
24/02/2010	Conseil Municipal du 24 Février 2010
26/01/2010	Conseil Municipal du 26 Janvier 2010
16/12/2009	Conseil Municipal du 16 Décembre 2009
10/11/2009	Conseil Municipal du 10 Novembre 2009
25/09/2009	Conseil Municipal du 25 Septembre 2009
31/08/2009	Conseil Municipal du 31/08/2009
20/07/2009	Conseil Municipal du 20 Juillet 2009
30/06/2009	Conseil Municipal du 30 Juin 2009
12/05/2009	Conseil Municipal du 12 Mai 2009
25/03/2009	Conseil Municipal du 25 Mars 2009
18/02/2009	Conseil Municipal du 18 Février 2009
23/01/2009	Conseil Municipal du 23 Janvier 2009
16/12/2008	DICRIM Règlement de la zone 1NA Indemnités de fonction du Trésorier de Duclair Informatisation de la Bibliothèque municipale: demande de subvention
21/11/2008	Tarifs de location de la salle polyvalente Tarifs des concessions du cimetière communal Achat d'un système d'alerte Modification du budget Modific
10/10/2008	Modifications des statuts de la com. com. Rapport d'activités 2007 de la Com. Com. Délégation du service public du gaz Programme 2009 voirie commun
12/09/2008	Devenir de l'ancien presbytère Cantine scolaire Autorisation d'ester en justice Modifications de la CCID Défibrillateur automatique Personnel com
29/07/2008	Autorisation d'ester en Justice
24/06/2008	Cimetière Réorganisation liée à la suppression de l'école le samedi matin Tarifs de la Cantine et de la Garderie Avenants pour les travaux de la Ma
21/05/2008	Avis sur enquête publique sur l'exploitation de carrières Modification du Plan d'Occupation des Sols Proposition de noms pour former la Commission C

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