Les membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu le :

Lundi 25 Mai 2020
à 18h30 à la salle Thomas Pesquet de la salle polyvalente

Considérant la nécessité d’adapter le fonctionnement des institutions locales dans le cadre de l’épidémie de COVID-19, le public pouvant assister à la réunion est fixé à 50 et il devra se munir de masques.

Ordre du jour :

•    Installation du Conseil Municipal :
-    Election du Maire
-    Détermination du nombre de poste d’Adjoints
-    Election des Adjoints
-    Détermination des délégations à chaque Adjoint
-    Détermination du nombre de poste Conseillers Municipaux Délégués
-    Election des Conseillers Municipaux Délégués
-    Détermination des délégations des Conseillers Municipaux Délégués

•    Lecture de la charte de l’élu local
•    Demande de protection fonctionnelle
•    Indemnités de fonction du Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués
•    Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire

•    Désignation des représentants de la commune
-    Délégués du Conseil au Parc National et Régional des Boucles de la Seine Normande
-    Délégués du Conseil au Syndicat des Bassins Versants (information)
-    Délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le personnel communal
-    Correspondant défense
-    Délégués au sein de l’Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
-    Délégué référent forêt-bois aux collectivités forestières Normandie

•    Listes des commissions communales
•    Membres des commissions communales

•    Les Commissions obligatoires
-    La Commission d’Appel d’Offres (CAO)
-    La Commission Communales des Impôts Directs (CCID)
-    La Commission Electorale

•    Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
•    Délibération achat cadeaux
•    Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non titulaires
 

Annette CANDOTTO CARNIEL
Maire de HENOUVILLE