Les membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu le :
Lundi 25 Mai 2020
à 18h30 à la salle Thomas Pesquet de la salle polyvalente
Considérant la nécessité d’adapter le fonctionnement des institutions locales dans le cadre de l’épidémie de COVID-19, le public pouvant assister à la réunion est fixé à 50 et il devra se munir de masques.
Ordre du jour :
• Installation du Conseil Municipal :
- Election du Maire
- Détermination du nombre de poste d’Adjoints
- Election des Adjoints
- Détermination des délégations à chaque Adjoint
- Détermination du nombre de poste Conseillers Municipaux Délégués
- Election des Conseillers Municipaux Délégués
- Détermination des délégations des Conseillers Municipaux Délégués
• Lecture de la charte de l’élu local
• Demande de protection fonctionnelle
• Indemnités de fonction du Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués
• Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire
• Désignation des représentants de la commune
- Délégués du Conseil au Parc National et Régional des Boucles de la Seine Normande
- Délégués du Conseil au Syndicat des Bassins Versants (information)
- Délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le personnel communal
- Correspondant défense
- Délégués au sein de l’Association pour le Développement et l’Innovation numérique des Collectivités (ADICO)
- Délégué référent forêt-bois aux collectivités forestières Normandie
• Listes des commissions communales
• Membres des commissions communales
• Les Commissions obligatoires
- La Commission d’Appel d’Offres (CAO)
- La Commission Communales des Impôts Directs (CCID)
- La Commission Electorale
• Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
• Délibération achat cadeaux
• Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents non titulaires
Annette CANDOTTO CARNIEL
Maire de HENOUVILLE